Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Claude ROLLE
CMR SAS
Numéro de dépôt :
3468979
Date de dépôt :
13/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque Claude ROLLE
Déposée le 13 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Claude ROLLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMR domicilié(e) 102 Cours Lafayette La Halle,69003 LYON CEDEX 03 - 69003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 276 309 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMR M. Claude ROLLE domicilié(e) 102 Cours Lafayette La Halle,69003 LYON CEDEX 03 - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CMR SAS - 102 Cours Lafayette La Halle,69003 LYON CEDEX 03 - 69003 - France - SIREN 392276309
CMR M. Claude ROLLE - 102 Cours Lafayette La Halle,69003 LYON CEDEX 03 - 69003 - France
Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461517 - Publication au BOPI 2007-10-01
Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, poisson, volaille et gibier ; préparations et mets à base principalement de viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations et mets à base principalement de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtés à la viande, au poisson, à la volaille et au gibier, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau.
Service de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
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